403 768 997
Active0150Z · Culture et élevage associés
Fiche d'identité de 403 768 997
INSEE- Dénomination
- 403 768 997
- SIREN
- 403 768 997
- SIRET (siège)
- 403 768 997 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR06403768997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 768 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- NOURARD-LE-FRANC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 403 768 997
Culture et élevage associés
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Dirigeants et représentants de 403 768 997
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 768 997
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- NOURARD-LE-FRANCSiègeActif
403 768 997 00021 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 0150Z
- NOURARD-LE-FRANCFermé
403 768 997 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B
Conformité de 403 768 997
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 768 997. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 768 997 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 768 997
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
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