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BONNET EMILE

Active
Siren478 966 047Entrepreneur individuel84750 SAINT-MARTIN-DE-CASTILLONCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNET EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 478 966 047. Son siège social est situé Les Baussiers, 84750 Saint-Martin-de-Castillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BONNET EMILE

Dénomination
BONNET EMILE
SIREN
478 966 047
SIRET (siège)
478 966 047 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02478966047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 966 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LES BAUSSIERS, 84750, SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET EMILE

Location de logements

Finances de BONNET EMILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET EMILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET EMILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84750 SAINT-MARTIN-DE-CASTILLONSiègeActif

    478 966 047 00019 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONNET EMILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET EMILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET EMILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur BONNET EMILE

Quel est le numéro SIREN de BONNET EMILE ?

Le numéro SIREN de BONNET EMILE est 478 966 047. Le SIRET de son siège social est 478 966 047 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02478966047.

Où se situe le siège social de BONNET EMILE ?

Le siège social de BONNET EMILE est situé Les Baussiers, 84750 Saint-Martin-de-Castillon.

BONNET EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET EMILE.

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