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BONNET PASCAL

Active
Siren923 270 730Entrepreneur individuel69220 CERCIECréée le 10 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 923 270 730, BONNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 mars 2023. Elle est domiciliée 298 Che de Ronde, 69220 Cercie. L'entreprise déclare le code NAF 8542Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNET PASCAL

Dénomination
BONNET PASCAL
SIREN
923 270 730
SIRET (siège)
923 270 730 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94923270730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 270 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
10 mars 2023
Siège social
298 CHE DE RONDE, 69220, CERCIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET PASCAL

Enseignement supérieur

Finances de BONNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 CERCIESiègeActif

    923 270 730 00016 · ouvert le 10 mars 2023 · NAF 8542Z

Documents juridiques de BONNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2023

Questions fréquentes sur BONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNET PASCAL est 923 270 730. Le SIRET de son siège social est 923 270 730 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94923270730.

Où se situe le siège social de BONNET PASCAL ?

Le siège social de BONNET PASCAL est situé 298 Che de Ronde, 69220 Cercie.

BONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET PASCAL.

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