BONNETON PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONNETON PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 482 306 040. Elle est domiciliée Le Curtillard, 38580 Le Haut-Breda. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BONNETON PATRICK
INSEE- Dénomination
- BONNETON PATRICK
- SIREN
- 482 306 040
- SIRET (siège)
- 482 306 040 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75482306040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 306 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- LE CURTILLARD, 38580, LE HAUT-BREDA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNETON PATRICK
Location de logements
Finances de BONNETON PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNETON PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNETON PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38580 LE HAUT-BREDASiègeActif
482 306 040 00015 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de BONNETON PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNETON PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNETON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNETON PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNETON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNETON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNETON PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur BONNETON PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BONNETON PATRICK ?
Le numéro SIREN de BONNETON PATRICK est 482 306 040. Le SIRET de son siège social est 482 306 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75482306040.
Où se situe le siège social de BONNETON PATRICK ?
Le siège social de BONNETON PATRICK est situé Le Curtillard, 38580 Le Haut-Breda.
BONNETON PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNETON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNETON PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNETON PATRICK.
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