BONNEVIALLE BRUCE
Active0321Z · Aquaculture en mer
BONNEVIALLE BRUCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2004, identifié par le SIREN 504 238 528. Le siège social de l'entreprise se trouve Mourre Blanc, 34140 Meze. Son activité principale est aquaculture en mer (code NAF 0321Z).
Fiche d'identité de BONNEVIALLE BRUCE
INSEE- Dénomination
- BONNEVIALLE BRUCE
- SIREN
- 504 238 528
- SIRET (siège)
- 504 238 528 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14504238528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 238 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 24 juin 2004
- Siège social
- MOURRE BLANC, 34140, MEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNEVIALLE BRUCE
Aquaculture en mer
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Établissements de BONNEVIALLE BRUCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34140 MEZESiègeActif
504 238 528 00013 · ouvert le 24 juin 2004 · NAF 0321Z
Conformité de BONNEVIALLE BRUCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEVIALLE BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNEVIALLE BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNEVIALLE BRUCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 2004
Aides publiques de BONNEVIALLE BRUCE
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à BONNEVIALLE BRUCE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,3 k€ en équivalent subvention brut.
- 2,3 k€
Subvention directe
Département Hérault · octroyée le 16 février 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur BONNEVIALLE BRUCE
Quel est le numéro SIREN de BONNEVIALLE BRUCE ?
Le numéro SIREN de BONNEVIALLE BRUCE est 504 238 528. Le SIRET de son siège social est 504 238 528 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14504238528.
Où se situe le siège social de BONNEVIALLE BRUCE ?
Le siège social de BONNEVIALLE BRUCE est situé Mourre Blanc, 34140 Meze.
BONNEVIALLE BRUCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNEVIALLE BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNEVIALLE BRUCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEVIALLE BRUCE.
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