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BONNEVIALLE BRUCE

Active
Siren504 238 528Entrepreneur individuel34140 MEZECréée le 24 juin 2004

0321Z · Aquaculture en mer

BONNEVIALLE BRUCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2004, identifié par le SIREN 504 238 528. Le siège social de l'entreprise se trouve Mourre Blanc, 34140 Meze. Son activité principale est aquaculture en mer (code NAF 0321Z).

Fiche d'identité de BONNEVIALLE BRUCE

Dénomination
BONNEVIALLE BRUCE
SIREN
504 238 528
SIRET (siège)
504 238 528 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14504238528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 238 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z - Aquaculture en mer
Date de création
24 juin 2004
Siège social
MOURRE BLANC, 34140, MEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNEVIALLE BRUCE

Aquaculture en mer

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Établissements de BONNEVIALLE BRUCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34140 MEZESiègeActif

    504 238 528 00013 · ouvert le 24 juin 2004 · NAF 0321Z

Conformité de BONNEVIALLE BRUCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEVIALLE BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNEVIALLE BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNEVIALLE BRUCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2004

Aides publiques de BONNEVIALLE BRUCE

1 aide de minimis octroyée à BONNEVIALLE BRUCE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,3 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Département Hérault · octroyée le 16 février 2026

    2,3 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BONNEVIALLE BRUCE

Quel est le numéro SIREN de BONNEVIALLE BRUCE ?

Le numéro SIREN de BONNEVIALLE BRUCE est 504 238 528. Le SIRET de son siège social est 504 238 528 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14504238528.

Où se situe le siège social de BONNEVIALLE BRUCE ?

Le siège social de BONNEVIALLE BRUCE est situé Mourre Blanc, 34140 Meze.

BONNEVIALLE BRUCE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNEVIALLE BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNEVIALLE BRUCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEVIALLE BRUCE.