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BONNOT MARCEL

Active
Siren301 379 657Entrepreneur individuel25200 MONTBELIARDCréée le 01 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNOT MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1985 sous le numéro SIREN 301 379 657. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Gambetta, 25200 Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de BONNOT MARCEL

Dénomination
BONNOT MARCEL
SIREN
301 379 657
SIRET (siège)
301 379 657 00044
N° TVA intracommunautaire
FR43301379657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 379 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 avril 1985
Siège social
6 AV GAMBETTA, 25200, MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNOT MARCEL

Activités juridiques

Finances de BONNOT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNOT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNOT MARCEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    301 379 657 00044 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6910Z

  • 25200 MONTBELIARDActif

    301 379 657 00051 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 9499Z

Documents juridiques de BONNOT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNOT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNOT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNOT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1985

Questions fréquentes sur BONNOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BONNOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de BONNOT MARCEL est 301 379 657. Le SIRET de son siège social est 301 379 657 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43301379657.

Où se situe le siège social de BONNOT MARCEL ?

Le siège social de BONNOT MARCEL est situé 6 av Gambetta, 25200 Montbeliard.

BONNOT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNOT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNOT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT MARCEL.

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