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BONNOT MARCEL

Active
Siren513 802 405Entrepreneur individuel01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 20 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNOT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2009, identifié par le SIREN 513 802 405. Elle est domiciliée 57 All de la Barbotiere, 01500 Amberieu-en-Bugey. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de BONNOT MARCEL

Dénomination
BONNOT MARCEL
SIREN
513 802 405
SIRET (siège)
513 802 405 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15513802405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 802 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
20 juillet 2009
Siège social
57 ALL DE LA BARBOTIERE, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNOT MARCEL

Vente à domicile

Finances de BONNOT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNOT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNOT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    513 802 405 00011 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de BONNOT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNOT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNOT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNOT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2009

Questions fréquentes sur BONNOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BONNOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de BONNOT MARCEL est 513 802 405. Le SIRET de son siège social est 513 802 405 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15513802405.

Où se situe le siège social de BONNOT MARCEL ?

Le siège social de BONNOT MARCEL est situé 57 All de la Barbotiere, 01500 Amberieu-en-Bugey.

BONNOT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNOT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNOT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT MARCEL.

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