BUSATA SYLVIE
Active4799A · Vente à domicile
BUSATA SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 792 722 548. Son siège social est situé 34 Lot en Marmoerain, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BUSATA SYLVIE
INSEE- Dénomination
- BUSATA SYLVIE
- SIREN
- 792 722 548
- SIRET (siège)
- 792 722 548 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR32792722548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 722 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 34 LOT EN MARMOERAIN, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSATA SYLVIE
Vente à domicile
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Établissements de BUSATA SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif
792 722 548 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4799A
Conformité de BUSATA SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSATA SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSATA SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSATA SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur BUSATA SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de BUSATA SYLVIE ?
Le numéro SIREN de BUSATA SYLVIE est 792 722 548. Le SIRET de son siège social est 792 722 548 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32792722548.
Où se situe le siège social de BUSATA SYLVIE ?
Le siège social de BUSATA SYLVIE est situé 34 Lot en Marmoerain, 01500 Amberieu-en-Bugey.
BUSATA SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSATA SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSATA SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSATA SYLVIE.
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