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BONNOT PASCAL

Active
Siren331 184 903Entrepreneur individuel38520 LES DEUX ALPESCréée le 15 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 184 903, BONNOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Soleils residence le Flocon d'Or, 38520 Les Deux Alpes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNOT PASCAL

Dénomination
BONNOT PASCAL
SIREN
331 184 903
SIRET (siège)
331 184 903 00036
N° TVA intracommunautaire
FR17331184903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 184 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 novembre 1984
Siège social
RUE DES SOLEILS RESIDENCE LE FLOCON D'OR, 38520, LES DEUX ALPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNOT PASCAL

Location de logements

Finances de BONNOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38520 LES DEUX ALPESSiègeActif

    331 184 903 00036 · ouvert le 21 août 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONNOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1984

Questions fréquentes sur BONNOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNOT PASCAL est 331 184 903. Le SIRET de son siège social est 331 184 903 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17331184903.

Où se situe le siège social de BONNOT PASCAL ?

Le siège social de BONNOT PASCAL est situé rue des Soleils residence le Flocon d'Or, 38520 Les Deux Alpes.

BONNOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT PASCAL.

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