CheckersProcédures

BONSENS PASCAL

Active
Siren514 063 866Entrepreneur individuel14260 SOULEUVRE EN BOCAGECréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONSENS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 514 063 866. Son siège social est situé 2 rue du General de Gaulle, 14260 Souleuvre en Bocage. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BONSENS PASCAL

Dénomination
BONSENS PASCAL
SIREN
514 063 866
SIRET (siège)
514 063 866 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56514063866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 063 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
2 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 14260, SOULEUVRE EN BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONSENS PASCAL

Location de logements

Finances de BONSENS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONSENS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONSENS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14260 SOULEUVRE EN BOCAGESiègeActif

    514 063 866 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONSENS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONSENS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONSENS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONSENS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSENS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONSENS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONSENS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BONSENS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONSENS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONSENS PASCAL est 514 063 866. Le SIRET de son siège social est 514 063 866 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56514063866.

Où se situe le siège social de BONSENS PASCAL ?

Le siège social de BONSENS PASCAL est situé 2 rue du General de Gaulle, 14260 Souleuvre en Bocage.

BONSENS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONSENS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONSENS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSENS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Souleuvre en Bocage

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Souleuvre en Bocage

Entreprises du même secteur à Souleuvre en Bocage

Entreprises à Souleuvre en Bocage

Toutes les entreprises à Souleuvre en Bocage