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BONTAZ DANIEL

Active
Siren431 138 643Entrepreneur individuel74460 MARNAZCréée le 01 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 138 643, BONTAZ DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1989. Son siège social est situé 220 av de la Liberation, 74460 Marnaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BONTAZ DANIEL

Dénomination
BONTAZ DANIEL
SIREN
431 138 643
SIRET (siège)
431 138 643 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93431138643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 138 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1989
Siège social
220 AV DE LA LIBERATION, 74460, MARNAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONTAZ DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BONTAZ DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONTAZ DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONTAZ DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74460 MARNAZSiègeActif

    431 138 643 00017 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de BONTAZ DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONTAZ DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONTAZ DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONTAZ DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONTAZ DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONTAZ DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONTAZ DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1989

Questions fréquentes sur BONTAZ DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONTAZ DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONTAZ DANIEL est 431 138 643. Le SIRET de son siège social est 431 138 643 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93431138643.

Où se situe le siège social de BONTAZ DANIEL ?

Le siège social de BONTAZ DANIEL est situé 220 av de la Liberation, 74460 Marnaz.

BONTAZ DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONTAZ DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONTAZ DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONTAZ DANIEL.

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