BONUTTO PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 488 532, BONUTTO PATRICK est une 1000 créée le 3 avril 1995. Elle est domiciliée Ferme Cachac Ferme Cachac, 31390 Marquefave. L'entreprise déclare le code NAF 526D comme activité principale.
Fiche d'identité de BONUTTO PATRICK
INSEE- Dénomination
- BONUTTO PATRICK
- SIREN
- 400 488 532
- SIRET (siège)
- 400 488 532 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37400488532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 488 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 526D
- Date de création
- 03 avril 1995
- Siège social
- FERME CACHAC FERME CACHAC, 31390, MARQUEFAVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONUTTO PATRICK
VENTE DE FOIE GRAS,CONFITS,CHARCUTERIE SECHEE ET FUMEE,VINS (2 E CATEGORIE) SANDWICHES,BROCHETTES,GRILLADES.
Finances de BONUTTO PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONUTTO PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONUTTO PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31390 MARQUEFAVESiègeFermé
400 488 532 00013 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 526D
Documents juridiques de BONUTTO PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONUTTO PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONUTTO PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONUTTO PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONUTTO PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONUTTO PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONUTTO PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 1995
Questions fréquentes sur BONUTTO PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BONUTTO PATRICK ?
Le numéro SIREN de BONUTTO PATRICK est 400 488 532. Le SIRET de son siège social est 400 488 532 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37400488532.
Où se situe le siège social de BONUTTO PATRICK ?
Le siège social de BONUTTO PATRICK est situé Ferme Cachac Ferme Cachac, 31390 Marquefave.
BONUTTO PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BONUTTO PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONUTTO PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONUTTO PATRICK.
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