BOQUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 440 222, BOQUET est une société civile créée le 12 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Luzerne, 56390 Grandchamp. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. FLAMMENN BOQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOQUET
INSEE- Dénomination
- BOQUET
- SIREN
- 802 440 222
- SIRET (siège)
- 802 440 222 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92802440222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 440 222
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 12 juin 2014
- Siège social
- LUZERNE , 56390, GRANDCHAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOQUET
Élevage de vaches laitières, cultures.
Finances de BOQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOQUET
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant · de mars 2017 à août 2019
François, Agnès, Joseph BOQUET
Gérant · de juin 2014 à mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56390 GRANDCHAMPSiègeActif
802 440 222 00015 · ouvert le 25 avril 2014 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BOQUET
INPIComptes annuels de BOQUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOQUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOQUET. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 1
Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/04885
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/02477
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 4
Décision du 03 juillet 2026 · N° 22/04859
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/01300
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Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00177
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Décision du 27 mai 2026 · N° 23/02092
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Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 15 mai 2026 · N° 23/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00167
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00044
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/01326
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Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/02926
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Décision du 31 mars 2026 · N° 23/06538
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Tribunal de commerce, dELIBERE
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 2023F00590
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Décision du 31 octobre 2025 · N° J2024000065
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Tribunal de commerce, rEFERE
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 01
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 01
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Décision du 09 février 2016 · N° 14/05297
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Décision du 12 mars 2015 · N° 13/02858
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 avril 2012 · N° 11/01911
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 99-18.854
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOQUET
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant : BOQUET Flammenn, François, Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant : BOQUET Anne-Marie né(e) LE CHEVILLER ; Gérant : BOQUET Flammenn, François, Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-12 · Début d'activité : 2014-04-25
- création
Date d'effet : 12 juin 2014
Questions fréquentes sur BOQUET
Quel est le numéro SIREN de BOQUET ?
Le numéro SIREN de BOQUET est 802 440 222. Le SIRET de son siège social est 802 440 222 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92802440222.
Qui dirige BOQUET ?
BOQUET est dirigée par FLAMMENN BOQUET, gérant.
Où se situe le siège social de BOQUET ?
Le siège social de BOQUET est situé Luzerne, 56390 Grandchamp.
BOQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, BOQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOQUET.
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