BORETTAZ GASPARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BORETTAZ GASPARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1983, identifié par le SIREN 327 928 545. Elle est domiciliée Le Petit Port, 38113 Veurey-Voroize. Son activité principale relève du code NAF 020B.
Fiche d'identité de BORETTAZ GASPARD
INSEE- Dénomination
- BORETTAZ GASPARD
- SIREN
- 327 928 545
- SIRET (siège)
- 327 928 545 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07327928545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 928 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 020B
- Date de création
- 01 mars 1983
- Siège social
- LE PETIT PORT, 38113, VEUREY-VOROIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORETTAZ GASPARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BORETTAZ GASPARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORETTAZ GASPARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BORETTAZ GASPARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38113 VEUREY-VOROIZESiègeFermé
327 928 545 00018 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 020B
Documents juridiques de BORETTAZ GASPARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BORETTAZ GASPARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORETTAZ GASPARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORETTAZ GASPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORETTAZ GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORETTAZ GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORETTAZ GASPARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1983
Questions fréquentes sur BORETTAZ GASPARD
Quel est le numéro SIREN de BORETTAZ GASPARD ?
Le numéro SIREN de BORETTAZ GASPARD est 327 928 545. Le SIRET de son siège social est 327 928 545 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07327928545.
Où se situe le siège social de BORETTAZ GASPARD ?
Le siège social de BORETTAZ GASPARD est situé Le Petit Port, 38113 Veurey-Voroize.
BORETTAZ GASPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BORETTAZ GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORETTAZ GASPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORETTAZ GASPARD.
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