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BORNAND GILBERT

Active
Siren331 402 370Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 29 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNAND GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 décembre 1984 sous le numéro SIREN 331 402 370. Le siège social de l'entreprise se trouve LD CHEF LIEU Saint-Martin-de-Belleville, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BORNAND GILBERT

Dénomination
BORNAND GILBERT
SIREN
331 402 370
SIRET (siège)
331 402 370 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93331402370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 402 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 décembre 1984
Siège social
LD CHEF LIEU Saint-Martin-de-Belleville, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BORNAND GILBERT

RESTAURATION, PLATS A EMPORTER, PLATS PREPARES, PIZZAS, PATISSERIE

Finances de BORNAND GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNAND GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNAND GILBERT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé

    331 402 370 00018 · ouvert le 29 décembre 1984 · NAF 6820B

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    331 402 370 00026 · ouvert le 23 décembre 1986 · NAF 158D

Documents juridiques de BORNAND GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNAND GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNAND GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNAND GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNAND GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNAND GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNAND GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 1984

Questions fréquentes sur BORNAND GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BORNAND GILBERT ?

Le numéro SIREN de BORNAND GILBERT est 331 402 370. Le SIRET de son siège social est 331 402 370 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93331402370.

Où se situe le siège social de BORNAND GILBERT ?

Le siège social de BORNAND GILBERT est situé LD CHEF LIEU Saint-Martin-de-Belleville, 73440 Les Belleville.

BORNAND GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNAND GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNAND GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNAND GILBERT.

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