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BORNE JACQUES

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Siren395 171 119Entrepreneur individuel07190 SAINT-PIERREVILLECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 171 119, BORNE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Sibleyras, 07190 Saint-Pierreville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BORNE JACQUES

Dénomination
BORNE JACQUES
SIREN
395 171 119
SIRET (siège)
395 171 119 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30395171119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 171 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
SIBLEYRAS, 07190, SAINT-PIERREVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BORNE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07190 SAINT-PIERREVILLESiègeFermé

    395 171 119 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de BORNE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BORNE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BORNE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BORNE JACQUES est 395 171 119. Le SIRET de son siège social est 395 171 119 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30395171119.

Où se situe le siège social de BORNE JACQUES ?

Le siège social de BORNE JACQUES est situé Sibleyras, 07190 Saint-Pierreville.

BORNE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNE JACQUES.

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