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BORNEL BERNARD

Active
Siren824 046 916Entrepreneur individuel85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERCréée le 01 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 824 046 916, BORNEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 Rte de Saint-Gilles, 85470 Bretignolles-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BORNEL BERNARD

Dénomination
BORNEL BERNARD
SIREN
824 046 916
SIRET (siège)
824 046 916 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21824046916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 046 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
95 RTE DE SAINT-GILLES, 85470, BRETIGNOLLES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNEL BERNARD

Location de logements

Finances de BORNEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERSiègeActif

    824 046 916 00014 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de BORNEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur BORNEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BORNEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BORNEL BERNARD est 824 046 916. Le SIRET de son siège social est 824 046 916 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21824046916.

Où se situe le siège social de BORNEL BERNARD ?

Le siège social de BORNEL BERNARD est situé 95 Rte de Saint-Gilles, 85470 Bretignolles-sur-Mer.

BORNEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNEL BERNARD.

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