BORNENS PAUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BORNENS PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 437 554 363. Son siège social est situé Ld Bovinens, 74910 Usinens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BORNENS PAUL
INSEE- Dénomination
- BORNENS PAUL
- SIREN
- 437 554 363
- SIRET (siège)
- 437 554 363 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28437554363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 554 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- LD BOVINENS, 74910, USINENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNENS PAUL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BORNENS PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74910 USINENSSiègeFermé
437 554 363 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
Conformité de BORNENS PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNENS PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNENS PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNENS PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur BORNENS PAUL
Quel est le numéro SIREN de BORNENS PAUL ?
Le numéro SIREN de BORNENS PAUL est 437 554 363. Le SIRET de son siège social est 437 554 363 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28437554363.
Où se situe le siège social de BORNENS PAUL ?
Le siège social de BORNENS PAUL est situé Ld Bovinens, 74910 Usinens.
BORNENS PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNENS PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNENS PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNENS PAUL.
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