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BORNENS PAUL

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Siren437 554 363Entrepreneur individuel74910 USINENSCréée le 01 janvier 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BORNENS PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 437 554 363. Son siège social est situé Ld Bovinens, 74910 Usinens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BORNENS PAUL

Dénomination
BORNENS PAUL
SIREN
437 554 363
SIRET (siège)
437 554 363 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28437554363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 554 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LD BOVINENS, 74910, USINENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNENS PAUL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BORNENS PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74910 USINENSSiègeFermé

    437 554 363 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B

Conformité de BORNENS PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNENS PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNENS PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BORNENS PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BORNENS PAUL

Quel est le numéro SIREN de BORNENS PAUL ?

Le numéro SIREN de BORNENS PAUL est 437 554 363. Le SIRET de son siège social est 437 554 363 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28437554363.

Où se situe le siège social de BORNENS PAUL ?

Le siège social de BORNENS PAUL est situé Ld Bovinens, 74910 Usinens.

BORNENS PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNENS PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNENS PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNENS PAUL.