CheckersLiquidations

BORNET CONSTANT

Active
Siren940 473 903Entrepreneur individuel70190 TrésilleyCréée le 05 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 940 473 903, BORNET CONSTANT est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE du Puits Perdu, 70190 Trésilley. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BORNET CONSTANT

Dénomination
BORNET CONSTANT
SIREN
940 473 903
SIRET (siège)
940 473 903 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84940473903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 473 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
05 février 2025
Siège social
1 RUE du Puits Perdu, 70190, Trésilley
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNET CONSTANT

CULTURE ET ELEVAGE

Finances de BORNET CONSTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNET CONSTANT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNET CONSTANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70190 TrésilleySiègeActif

    940 473 903 00018 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BORNET CONSTANT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNET CONSTANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNET CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNET CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNET CONSTANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2025

Questions fréquentes sur BORNET CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de BORNET CONSTANT ?

Le numéro SIREN de BORNET CONSTANT est 940 473 903. Le SIRET de son siège social est 940 473 903 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84940473903.

Où se situe le siège social de BORNET CONSTANT ?

Le siège social de BORNET CONSTANT est situé 1 RUE du Puits Perdu, 70190 Trésilley.

BORNET CONSTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNET CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNET CONSTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET CONSTANT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Trésilley

Toutes les entreprises à Trésilley