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BORT CATHERINE

Active
Siren390 794 535Entrepreneur individuel26730 HOSTUNCréée le 15 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORT CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 1994 sous le numéro SIREN 390 794 535. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Perrets, 26730 Hostun. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BORT CATHERINE

Dénomination
BORT CATHERINE
SIREN
390 794 535
SIRET (siège)
390 794 535 00026
N° TVA intracommunautaire
FR04390794535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 794 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 mai 1994
Siège social
LES PERRETS, 26730, HOSTUN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BORT CATHERINE

PARC EXPOSITION DE LOISIRS FABRICATION DE MAQUETTES DECORS EN MATERIAUX DIVERS

Finances de BORT CATHERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORT CATHERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORT CATHERINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26730 HOSTUNSiègeActif

    390 794 535 00026 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 9329Z

  • 30300 VALLABREGUESFermé

    390 794 535 00018 · ouvert le 08 avril 1993 · NAF 923A

  • 26730 HOSTUNFermé

    390 794 535 00034 · ouvert le 18 mars 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BORT CATHERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORT CATHERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORT CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORT CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORT CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORT CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORT CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1994

Marques déposées par BORT CATHERINE

BORT CATHERINE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GNOMESLAND

    N° 3081545 · Déposée le 08 février 2001 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 16, 41, 42

  • Le MONDE MERVEILLEUX DES LUTINS

    N° 98750668 · Déposée le 16 septembre 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 41, 42 · expirée le 16 septembre 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BORT CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de BORT CATHERINE ?

Le numéro SIREN de BORT CATHERINE est 390 794 535. Le SIRET de son siège social est 390 794 535 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04390794535.

Où se situe le siège social de BORT CATHERINE ?

Le siège social de BORT CATHERINE est situé Les Perrets, 26730 Hostun.

BORT CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORT CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORT CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORT CATHERINE.

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