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BOSC DAMIEN

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Siren522 042 829Entrepreneur individuel12160 MOYRAZESCréée le 01 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 042 829, BOSC DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2010. Son siège social est situé Le Besset, 12160 Moyrazes. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSC DAMIEN

Dénomination
BOSC DAMIEN
SIREN
522 042 829
SIRET (siège)
522 042 829 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61522042829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 042 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 mai 2010
Siège social
LE BESSET, 12160, MOYRAZES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC DAMIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSC DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12160 MOYRAZESSiègeActif

    522 042 829 00013 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOSC DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2010

Questions fréquentes sur BOSC DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BOSC DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BOSC DAMIEN est 522 042 829. Le SIRET de son siège social est 522 042 829 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61522042829.

Où se situe le siège social de BOSC DAMIEN ?

Le siège social de BOSC DAMIEN est situé Le Besset, 12160 Moyrazes.

BOSC DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC DAMIEN.

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