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BOSC DAVID

Active
Siren512 667 866Entrepreneur individuel31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLECréée le 26 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 667 866. Son siège social est situé 41 rue des Tilleuls, 31650 Saint-Orens-de-Gameville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de BOSC DAVID

Dénomination
BOSC DAVID
SIREN
512 667 866
SIRET (siège)
512 667 866 00028
N° TVA intracommunautaire
FR31512667866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 667 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
26 mai 2009
Siège social
41 RUE DES TILLEULS, 31650, SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSC DAVID

Vente à distance sur catalogue spécialisé

Finances de BOSC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLESiègeActif

    512 667 866 00028 · ouvert le 17 janvier 2011 · NAF 4791B

  • 31750 ESCALQUENSFermé

    512 667 866 00010 · ouvert le 26 mai 2009 · NAF 9521Z

Documents juridiques de BOSC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2009

Questions fréquentes sur BOSC DAVID

Quel est le numéro SIREN de BOSC DAVID ?

Le numéro SIREN de BOSC DAVID est 512 667 866. Le SIRET de son siège social est 512 667 866 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31512667866.

Où se situe le siège social de BOSC DAVID ?

Le siège social de BOSC DAVID est situé 41 rue des Tilleuls, 31650 Saint-Orens-de-Gameville.

BOSC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC DAVID.

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