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BOSC FRANCIS

Active
Siren404 545 345Entrepreneur individuel46160 CAJARCCréée le 25 mars 1986
Autre procédure collective - clôture en 2026Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1986, identifié par le SIREN 404 545 345. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Verdier, 46160 Cajarc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BOSC FRANCIS

Dénomination
BOSC FRANCIS
SIREN
404 545 345
SIRET (siège)
404 545 345 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80404545345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 545 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
25 mars 1986
Siège social
LE VERDIER, 46160, CAJARC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC FRANCIS

Culture et élevage associés

Finances de BOSC FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46160 CAJARCSiègeFermé

    404 545 345 00013 · ouvert le 25 mars 1986 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BOSC FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC FRANCIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOSC FRANCIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 07 mai 2026 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 07 mai 2026 · publié le 11 mai 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Cahors

Clôture pour extinction du passif - Liquidateur : GALINAT Laurent, 111 bd Gambetta, 46000 CAHORS - N° RG : 26/00007

Aucune mention de BOSC FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC FRANCIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Cahors

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-05-07 · Clôture pour extinction du passif - Liquidateur : GALINAT Laurent, 111 bd Gambetta, 46000 CAHORS - N° RG : 26/00007

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1986

Questions fréquentes sur BOSC FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BOSC FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BOSC FRANCIS est 404 545 345. Le SIRET de son siège social est 404 545 345 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80404545345.

Où se situe le siège social de BOSC FRANCIS ?

Le siège social de BOSC FRANCIS est situé Le Verdier, 46160 Cajarc.

BOSC FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BOSC FRANCIS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 7 mai 2026 pour extinction du passif.

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