BOSC FRANCIS
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 776 733 750, BOSC FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Elle est domiciliée Le Moulin du Bousquet, 12390 Mayran. BOSC FRANCIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BOSC FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BOSC FRANCIS
- SIREN
- 776 733 750
- SIRET (siège)
- 776 733 750 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR41776733750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 733 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- LE MOULIN DU BOUSQUET, 12390, MAYRAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSC FRANCIS
Location de logements
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Établissements de BOSC FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12390 MAYRANSiègeActif
776 733 750 00025 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A
- 12390 RIGNACFermé
776 733 750 00017 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 4334Z
Conformité de BOSC FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSC FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSC FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur BOSC FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BOSC FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BOSC FRANCIS est 776 733 750. Le SIRET de son siège social est 776 733 750 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41776733750.
Où se situe le siège social de BOSC FRANCIS ?
Le siège social de BOSC FRANCIS est situé Le Moulin du Bousquet, 12390 Mayran.
BOSC FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSC FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSC FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC FRANCIS.
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