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BOSC FRANCIS

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Siren776 733 750Entrepreneur individuel12390 MAYRANCréée le 01 janvier 1971

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 776 733 750, BOSC FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Elle est domiciliée Le Moulin du Bousquet, 12390 Mayran. BOSC FRANCIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BOSC FRANCIS

Dénomination
BOSC FRANCIS
SIREN
776 733 750
SIRET (siège)
776 733 750 00025
N° TVA intracommunautaire
FR41776733750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 733 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
LE MOULIN DU BOUSQUET, 12390, MAYRAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSC FRANCIS

Location de logements

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Établissements de BOSC FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12390 MAYRANSiègeActif

    776 733 750 00025 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

  • 12390 RIGNACFermé

    776 733 750 00017 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 4334Z

Conformité de BOSC FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSC FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur BOSC FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BOSC FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BOSC FRANCIS est 776 733 750. Le SIRET de son siège social est 776 733 750 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41776733750.

Où se situe le siège social de BOSC FRANCIS ?

Le siège social de BOSC FRANCIS est situé Le Moulin du Bousquet, 12390 Mayran.

BOSC FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC FRANCIS.