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BOSC NOEMIE

Active
Siren922 903 307Entrepreneur individuel25200 MONTBELIARD
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 903 307, BOSC NOEMIE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Febvres, 25200 Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOSC NOEMIE

Dénomination
BOSC NOEMIE
SIREN
922 903 307
SIRET (siège)
922 903 307 00028
N° TVA intracommunautaire
FR36922903307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 903 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
7 RUE DES FEBVRES, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC NOEMIE

Loeur en meublé non professionnel

Finances de BOSC NOEMIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC NOEMIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSC NOEMIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    922 903 307 00028 · ouvert le 31 juillet 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOSC NOEMIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC NOEMIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC NOEMIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC NOEMIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC NOEMIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC NOEMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC NOEMIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BOSC NOEMIE

Quel est le numéro SIREN de BOSC NOEMIE ?

Le numéro SIREN de BOSC NOEMIE est 922 903 307. Le SIRET de son siège social est 922 903 307 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36922903307.

Où se situe le siège social de BOSC NOEMIE ?

Le siège social de BOSC NOEMIE est situé 7 rue des Febvres, 25200 Montbeliard.

BOSC NOEMIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC NOEMIE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC NOEMIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC NOEMIE.

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