CheckersProcédures

BOSC PASCAL

Active
Siren518 782 131Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 518 782 131. Elle est domiciliée 203 Rte d'Eyguieres, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de BOSC PASCAL

Dénomination
BOSC PASCAL
SIREN
518 782 131
SIRET (siège)
518 782 131 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29518782131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 782 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
203 RTE D'EYGUIERES, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC PASCAL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de BOSC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    518 782 131 00016 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6202A

Documents juridiques de BOSC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BOSC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSC PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSC PASCAL est 518 782 131. Le SIRET de son siège social est 518 782 131 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29518782131.

Où se situe le siège social de BOSC PASCAL ?

Le siège social de BOSC PASCAL est situé 203 Rte d'Eyguieres, 13200 Arles.

BOSC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Arles

Entreprises conseil en systèmes et logiciels informatiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 6202A

Conseil en systèmes et logiciels informatiques à Arles

Entreprises du même secteur à Arles

Entreprises à Arles

Toutes les entreprises à Arles