BOSCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
BOSCA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 1997, identifiée par le SIREN 414 294 603. Elle est domiciliée 48 BD 48 boulevard de Strasbourg, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 930D comme activité principale. La direction est assurée par SAHIE ZEPO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOSCA
INSEE- Dénomination
- BOSCA
- SIREN
- 414 294 603
- SIRET (siège)
- 414 294 603 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26414294603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 294 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 930D
- Date de création
- 30 octobre 1997
- Siège social
- 48 BD 48 boulevard de Strasbourg , 75010, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BOSCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSCA
INSEEÉtablissements de BOSCA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75010 ParisSiègeFermé
414 294 603 00017 · ouvert le 28 juillet 1997 · NAF 930D
Documents juridiques de BOSCA
INPIComptes annuels de BOSCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSCA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/02371
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 janvier 2020 · N° 18-23.812
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 janvier 1999 · N° 97-10.547
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 1997
Questions fréquentes sur BOSCA
Quel est le numéro SIREN de BOSCA ?
Le numéro SIREN de BOSCA est 414 294 603. Le SIRET de son siège social est 414 294 603 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26414294603.
Qui dirige BOSCA ?
BOSCA est dirigée par SAHIE ZEPO, gérant.
Où se situe le siège social de BOSCA ?
Le siège social de BOSCA est situé 48 BD 48 boulevard de Strasbourg, 75010 Paris.
BOSCA est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSCA.
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