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BOSCUS JEAN

Active
Siren408 467 173Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSCUS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 408 467 173. Son siège social est situé Espis Est, 82200 Moissac. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSCUS JEAN

Dénomination
BOSCUS JEAN
SIREN
408 467 173
SIRET (siège)
408 467 173 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46408467173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 467 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
ESPIS EST, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSCUS JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSCUS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSCUS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSCUS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeFermé

    408 467 173 00014 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOSCUS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSCUS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSCUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSCUS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSCUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSCUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSCUS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BOSCUS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOSCUS JEAN ?

Le numéro SIREN de BOSCUS JEAN est 408 467 173. Le SIRET de son siège social est 408 467 173 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46408467173.

Où se situe le siège social de BOSCUS JEAN ?

Le siège social de BOSCUS JEAN est situé Espis Est, 82200 Moissac.

BOSCUS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSCUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSCUS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSCUS JEAN.

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