BOSSANNE CLAUDE
Active3240Z · Fabrication de jeux et jouets
BOSSANNE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2016 sous le numéro SIREN 821 038 775. Le siège social de l'entreprise se trouve 1315 Che des Martinons, 38160 Chatte. Elle exerce une activité de fabrication de jeux et jouets (code NAF 3240Z).
Fiche d'identité de BOSSANNE CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BOSSANNE CLAUDE
- SIREN
- 821 038 775
- SIRET (siège)
- 821 038 775 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90821038775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 038 775
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3240Z - Fabrication de jeux et jouets
- Date de création
- 01 juin 2016
- Siège social
- 1315 CHE DES MARTINONS, 38160, CHATTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSANNE CLAUDE
Fabrication de jeux et jouets
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Établissements de BOSSANNE CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38160 CHATTESiègeActif
821 038 775 00010 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 3240Z
Conformité de BOSSANNE CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSANNE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSANNE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSANNE CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2016
Questions fréquentes sur BOSSANNE CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BOSSANNE CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BOSSANNE CLAUDE est 821 038 775. Le SIRET de son siège social est 821 038 775 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90821038775.
Où se situe le siège social de BOSSANNE CLAUDE ?
Le siège social de BOSSANNE CLAUDE est situé 1315 Che des Martinons, 38160 Chatte.
BOSSANNE CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSANNE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSANNE CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSANNE CLAUDE.
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