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BOSSARD PATRICK

Active
Siren418 702 734Entrepreneur individuel61190 CHARENCEYCréée le 01 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifié par le SIREN 418 702 734. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Letumieres, 61190 Charencey. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BOSSARD PATRICK

Dénomination
BOSSARD PATRICK
SIREN
418 702 734
SIRET (siège)
418 702 734 00025
N° TVA intracommunautaire
FR21418702734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 702 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
LES LETUMIERES, 61190, CHARENCEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSARD PATRICK

PRODUCTION D'ELECTRICITE

Finances de BOSSARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61190 CHARENCEYSiègeActif

    418 702 734 00025 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 3511Z

  • 61190 CHARENCEYFermé

    418 702 734 00017 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOSSARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur BOSSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOSSARD PATRICK est 418 702 734. Le SIRET de son siège social est 418 702 734 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21418702734.

Où se situe le siège social de BOSSARD PATRICK ?

Le siège social de BOSSARD PATRICK est situé Les Letumieres, 61190 Charencey.

BOSSARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD PATRICK.

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