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DELOZIER DANIEL

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Siren413 331 000Entrepreneur individuel61190 CHARENCEYCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 331 000, DELOZIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé La Chassevendiere, 61190 Charencey. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELOZIER DANIEL

Dénomination
DELOZIER DANIEL
SIREN
413 331 000
SIRET (siège)
413 331 000 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11413331000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 331 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LA CHASSEVENDIERE, 61190, CHARENCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELOZIER DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELOZIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELOZIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELOZIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61190 CHARENCEYSiègeActif

    413 331 000 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELOZIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELOZIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELOZIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELOZIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELOZIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELOZIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELOZIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DELOZIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DELOZIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de DELOZIER DANIEL est 413 331 000. Le SIRET de son siège social est 413 331 000 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11413331000.

Où se situe le siège social de DELOZIER DANIEL ?

Le siège social de DELOZIER DANIEL est situé La Chassevendiere, 61190 Charencey.

DELOZIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELOZIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELOZIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELOZIER DANIEL.

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