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BOSSELUT PASCAL

Active
Siren389 992 504Entrepreneur individuel19210 SAINT-MARTIN-SEPERTCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 992 504, BOSSELUT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bordes, 19210 Saint-Martin-Sepert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSELUT PASCAL

Dénomination
BOSSELUT PASCAL
SIREN
389 992 504
SIRET (siège)
389 992 504 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93389992504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 992 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LES BORDES, 19210, SAINT-MARTIN-SEPERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSELUT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSSELUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSELUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSELUT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19210 SAINT-MARTIN-SEPERTSiègeActif

    389 992 504 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSSELUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSELUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSELUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSELUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSELUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSELUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSELUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOSSELUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSSELUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSSELUT PASCAL est 389 992 504. Le SIRET de son siège social est 389 992 504 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93389992504.

Où se situe le siège social de BOSSELUT PASCAL ?

Le siège social de BOSSELUT PASCAL est situé Les Bordes, 19210 Saint-Martin-Sepert.

BOSSELUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSELUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSELUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSELUT PASCAL.

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