BOSSONNEY FREDERIC

Active

Siren442 834 602Entrepreneur individuel74160 ARCHAMPSCréée le 01 juillet 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOSSONNEY FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2002, identifié par le SIREN 442 834 602. Elle est domiciliée Les Epetieres, 74160 Archamps. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BOSSONNEY FREDERIC

INSEE

Dénomination: BOSSONNEY FREDERIC
SIREN: 442 834 602
SIRET (siège): 442 834 602 00025
N° TVA intracommunautaire: FR63442834602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 834 602
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 01 juillet 2002
Siège social: LES EPETIERES, 74160, ARCHAMPS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOSSONNEY FREDERIC

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BOSSONNEY FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSONNEY FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSONNEY FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

74160 ARCHAMPSSiègeActif
442 834 602 00025 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 0113Z
74160 NEYDENSFermé
442 834 602 00017 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 020D

Documents juridiques de BOSSONNEY FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSONNEY FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSONNEY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSONNEY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSONNEY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSONNEY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSONNEY FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur BOSSONNEY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOSSONNEY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOSSONNEY FREDERIC est 442 834 602. Le SIRET de son siège social est 442 834 602 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63442834602.

Où se situe le siège social de BOSSONNEY FREDERIC ?

Le siège social de BOSSONNEY FREDERIC est situé Les Epetieres, 74160 Archamps.