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BOSSU BERNARD

Active
Siren392 472 239Entrepreneur individuel73600 MOUTIERSCréée le 05 mars 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSU BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 1993 sous le numéro SIREN 392 472 239. Son siège social est situé 20 Les Salines, 73600 Moutiers. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSU BERNARD

Dénomination
BOSSU BERNARD
SIREN
392 472 239
SIRET (siège)
392 472 239 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77392472239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 472 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
05 mars 1993
Siège social
20 LES SALINES, 73600, MOUTIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSU BERNARD

Activités juridiques

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Finances de BOSSU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOSSU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSSU BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73600 MOUTIERSSiègeActif

    392 472 239 00012 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BOSSU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOSSU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSU BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1993

Questions fréquentes sur BOSSU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOSSU BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOSSU BERNARD est 392 472 239. Le SIRET de son siège social est 392 472 239 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77392472239.

Où se situe le siège social de BOSSU BERNARD ?

Le siège social de BOSSU BERNARD est situé 20 Les Salines, 73600 Moutiers.

BOSSU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSU BERNARD.