BOSSU BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOSSU BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 1993 sous le numéro SIREN 392 472 239. Son siège social est situé 20 Les Salines, 73600 Moutiers. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOSSU BERNARD
INSEE- Dénomination
- BOSSU BERNARD
- SIREN
- 392 472 239
- SIRET (siège)
- 392 472 239 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77392472239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 472 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 05 mars 1993
- Siège social
- 20 LES SALINES, 73600, MOUTIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSU BERNARD
Activités juridiques
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Finances de BOSSU BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSSU BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOSSU BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73600 MOUTIERSSiègeActif
392 472 239 00012 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6910Z
Documents juridiques de BOSSU BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSSU BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSSU BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSSU BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 1993
Questions fréquentes sur BOSSU BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BOSSU BERNARD ?
Le numéro SIREN de BOSSU BERNARD est 392 472 239. Le SIRET de son siège social est 392 472 239 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77392472239.
Où se situe le siège social de BOSSU BERNARD ?
Le siège social de BOSSU BERNARD est situé 20 Les Salines, 73600 Moutiers.
BOSSU BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSU BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSU BERNARD.
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