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SPINELLI JEAN

Active
Siren390 061 836Entrepreneur individuel73600 MOUTIERSCréée le 26 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPINELLI JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 février 1990 sous le numéro SIREN 390 061 836. Son siège social est situé 139 av des Salines Royales, 73600 Moutiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de SPINELLI JEAN

Dénomination
SPINELLI JEAN
SIREN
390 061 836
SIRET (siège)
390 061 836 00024
N° TVA intracommunautaire
FR24390061836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 061 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
26 février 1990
Siège social
139 AV DES SALINES ROYALES, 73600, MOUTIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SPINELLI JEAN

Activités juridiques

Finances de SPINELLI JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPINELLI JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPINELLI JEAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 73600 MOUTIERSSiègeActif

    390 061 836 00024 · ouvert le 17 juin 1997 · NAF 6910Z

  • 73200 ALBERTVILLEActif

    390 061 836 00032 · ouvert le 12 juin 2009 · NAF 7010Z

  • 73600 MOUTIERSFermé

    390 061 836 00016 · ouvert le 26 février 1990 · NAF 741A

Documents juridiques de SPINELLI JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SPINELLI JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLI JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPINELLI JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLI JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SPINELLI JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPINELLI JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1990

Questions fréquentes sur SPINELLI JEAN

Quel est le numéro SIREN de SPINELLI JEAN ?

Le numéro SIREN de SPINELLI JEAN est 390 061 836. Le SIRET de son siège social est 390 061 836 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24390061836.

Où se situe le siège social de SPINELLI JEAN ?

Le siège social de SPINELLI JEAN est situé 139 av des Salines Royales, 73600 Moutiers.

SPINELLI JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SPINELLI JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPINELLI JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINELLI JEAN.

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