BOSSUET HUBERT
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 609,8 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 341 301 075, BOSSUET HUBERT est une SCI créée le 4 juin 1987. Son siège social est situé à Cars (33390). Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CATHERINE BOSSUET, gérant.
Fiche d'identité de BOSSUET HUBERT
INSEE- Dénomination
- BOSSUET HUBERT
- SIREN
- 341 301 075
- SIRET (siège)
- 341 301 075 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46341301075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 301 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 juin 1987
- Siège social
- , 33390, CARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSUET HUBERT
GESTION D'IMMEUBLES, ENTRETIEN, MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS, LOCATION.
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Finances de BOSSUET HUBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSSUET HUBERT
INSEEÉtablissements de BOSSUET HUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33390 CARSSiègeActif
341 301 075 00014 · ouvert le 23 avril 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOSSUET HUBERT
INPIConformité de BOSSUET HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUET HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BOSSUET HUBERT. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 30 avril 2019 · N° 16/07189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOSSUET HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSUET HUBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 1987
Questions fréquentes sur BOSSUET HUBERT
Quel est le numéro SIREN de BOSSUET HUBERT ?
Le numéro SIREN de BOSSUET HUBERT est 341 301 075. Le SIRET de son siège social est 341 301 075 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46341301075.
Qui dirige BOSSUET HUBERT ?
BOSSUET HUBERT est dirigée par CATHERINE BOSSUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOSSUET HUBERT ?
Le siège social de BOSSUET HUBERT est situé à Cars (33390).
BOSSUET HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSUET HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSUET HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUET HUBERT.
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