Checkers

BOSSUETTE JONATHAN

Active
Siren530 924 281Entrepreneur individuel39300 Le PasquierCréée le 11 avril 2016

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

BOSSUETTE JONATHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2016, identifié par le SIREN 530 924 281. Son siège social est situé 1 Grande Rue, 39300 Le Pasquier. Son activité principale est autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).

Fiche d'identité de BOSSUETTE JONATHAN

Dénomination
BOSSUETTE JONATHAN
SIREN
530 924 281
SIRET (siège)
530 924 281 00039
N° TVA intracommunautaire
FR69530924281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 924 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
11 avril 2016
Siège social
1 Grande Rue, 39300, Le Pasquier
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSSUETTE JONATHAN

ELECTRICITE GENERALE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BOSSUETTE JONATHAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39300 Le PasquierSiègeActif

    530 924 281 00039 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4321A

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSFermé

    530 924 281 00013 · ouvert le 09 mars 2011 · NAF 4321A

  • 05100 BRIANCONFermé

    530 924 281 00021 · ouvert le 07 avril 2016 · NAF 3299Z

Documents juridiques de BOSSUETTE JONATHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BOSSUETTE JONATHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSUETTE JONATHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSUETTE JONATHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSUETTE JONATHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2016

Questions fréquentes sur BOSSUETTE JONATHAN

Quel est le numéro SIREN de BOSSUETTE JONATHAN ?

Le numéro SIREN de BOSSUETTE JONATHAN est 530 924 281. Le SIRET de son siège social est 530 924 281 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69530924281.

Où se situe le siège social de BOSSUETTE JONATHAN ?

Le siège social de BOSSUETTE JONATHAN est situé 1 Grande Rue, 39300 Le Pasquier.

BOSSUETTE JONATHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSUETTE JONATHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSUETTE JONATHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSUETTE JONATHAN.