BOSSY GERARD
Active0130Z · Reproduction de plantes
BOSSY GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 août 1995 sous le numéro SIREN 413 715 236. Son siège social est situé Gasquet, 84240 Grambois. Elle exerce une activité de reproduction de plantes (code NAF 0130Z).
Fiche d'identité de BOSSY GERARD
INSEE- Dénomination
- BOSSY GERARD
- SIREN
- 413 715 236
- SIRET (siège)
- 413 715 236 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68413715236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 715 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0130Z - Reproduction de plantes
- Date de création
- 12 août 1995
- Siège social
- GASQUET, 84240, GRAMBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSY GERARD
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOSSY GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84240 GRAMBOISSiègeActif
413 715 236 00019 · ouvert le 12 août 1995 · NAF 0130Z
Conformité de BOSSY GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSY GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 1995
Questions fréquentes sur BOSSY GERARD
Quel est le numéro SIREN de BOSSY GERARD ?
Le numéro SIREN de BOSSY GERARD est 413 715 236. Le SIRET de son siège social est 413 715 236 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68413715236.
Où se situe le siège social de BOSSY GERARD ?
Le siège social de BOSSY GERARD est situé Gasquet, 84240 Grambois.
BOSSY GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSY GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSY GERARD.
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