BOUALEM FAOUZI
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistré sous le numéro SIREN 402 367 338, BOUALEM FAOUZI est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve quai Mas Thibert, 13104 Arles. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BOUALEM FAOUZI
INSEE- Dénomination
- BOUALEM FAOUZI
- SIREN
- 402 367 338
- SIRET (siège)
- 402 367 338 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR76402367338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 367 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 octobre 1995
- Siège social
- QUAI MAS THIBERT, 13104, ARLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUALEM FAOUZI
Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BOUALEM FAOUZI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13104 ARLESSiègeActif
402 367 338 00025 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0143Z
- 13104 ARLESFermé
402 367 338 00017 · NAF 522A
Conformité de BOUALEM FAOUZI
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOUALEM FAOUZI.
Ouverte le 19 octobre 2020. Plan arrêté le 28 décembre 2021 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 09 avril 2026 · publié le 26 avril 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
RLJ modification du plan de redressement - Mandataire : LARCENA Guillaume, 9 Rue Gérard Gadiot, 13200 ARLES - Le Tribunal Judiciaire de TARASCON a rendu un jugement modifiant le plan de redressement judiciaire - N° RG : 26/00169
Jugement du 28 décembre 2021 · publié le 18 janvier 2022 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire. Commissaire à l’exécution du plan : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312
Jugement du 26 mars 2021 · publié le 15 avril 2021 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON
avis de l'état des créances au tribunal judiciaire de Tarascon où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 20/01312
Jugement du 19 octobre 2020 · publié le 28 octobre 2020 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON
jugement d’ouverture d’un redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 20 août 2020. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. Mandataire judiciaire : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312
Aucune mention de BOUALEM FAOUZI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUALEM FAOUZI
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-04-09 · RLJ modification du plan de redressement - Mandataire : LARCENA Guillaume, 9 Rue Gérard Gadiot, 13200 ARLES - Le Tribunal Judiciaire de TARASCON a rendu un jugement modifiant le plan de redressement judiciaire - N° RG : 26/00169
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon
Jugement de plan de redressement · Jugement du 2021-12-28 · Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire. Commissaire à l’exécution du plan : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2021-03-26 · avis de l'état des créances au tribunal judiciaire de Tarascon où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 20/01312
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2020-10-19 · jugement d’ouverture d’un redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 20 août 2020. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. Mandataire judiciaire : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312
- création
Date d'effet : 01 octobre 1995
Questions fréquentes sur BOUALEM FAOUZI
Quel est le numéro SIREN de BOUALEM FAOUZI ?
Le numéro SIREN de BOUALEM FAOUZI est 402 367 338. Le SIRET de son siège social est 402 367 338 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76402367338.
Où se situe le siège social de BOUALEM FAOUZI ?
Le siège social de BOUALEM FAOUZI est situé quai Mas Thibert, 13104 Arles.
BOUALEM FAOUZI est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUALEM FAOUZI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUALEM FAOUZI est-elle en procédure collective ?
BOUALEM FAOUZI a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 19 octobre 2020. Un plan de redressement a été arrêté le 28 décembre 2021 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de chevaux et d'autres équidés) à Arles
- SARL LA GALANTE13104 Arles
- EARL KAMBA13104 Arles
- ECURIE DU ROSSOLYS13200 Arles
- EARL LEPORTEAU13104 Arles
- LA PALISSADE13104 Arles
- SCEA MAGUELONNE ET VOLPELIERE13104 Arles
- CRAVEN13104 Arles
- BUISSON MICHEL13200 Arles
- RIBAUD CHRISTIAN13104 Arles
- LEBRET ALAIN13104 Arles
Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés
Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z
Élevage de chevaux et d'autres équidés à Arles
Entreprises du même secteur à Arles
Entreprises à Arles
Toutes les entreprises à Arles
Exportez toutes les entreprises « Élevage de chevaux et d'autres équidés » des Bouches-du-Rhône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
