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BOUALEM FAOUZI

Active
Siren402 367 338Entrepreneur individuel13104 ARLESCréée le 01 octobre 1995

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Enregistré sous le numéro SIREN 402 367 338, BOUALEM FAOUZI est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve quai Mas Thibert, 13104 Arles. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de BOUALEM FAOUZI

Dénomination
BOUALEM FAOUZI
SIREN
402 367 338
SIRET (siège)
402 367 338 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76402367338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 367 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
QUAI MAS THIBERT, 13104, ARLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUALEM FAOUZI

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOUALEM FAOUZI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    402 367 338 00025 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0143Z

  • 13104 ARLESFermé

    402 367 338 00017 · NAF 522A

Conformité de BOUALEM FAOUZI

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOUALEM FAOUZI.

Redressement judiciairePlan arrêté

Ouverte le 19 octobre 2020. Plan arrêté le 28 décembre 2021 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

4 jugements et avis publiés

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 09 avril 2026 · publié le 26 avril 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon

RLJ modification du plan de redressement - Mandataire : LARCENA Guillaume, 9 Rue Gérard Gadiot, 13200 ARLES - Le Tribunal Judiciaire de TARASCON a rendu un jugement modifiant le plan de redressement judiciaire - N° RG : 26/00169

Jugement de plan de redressement

Jugement du 28 décembre 2021 · publié le 18 janvier 2022 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon

Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire. Commissaire à l’exécution du plan : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 mars 2021 · publié le 15 avril 2021 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON

avis de l'état des créances au tribunal judiciaire de Tarascon où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 20/01312

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 19 octobre 2020 · publié le 28 octobre 2020 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON

jugement d’ouverture d’un redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 20 août 2020. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. Mandataire judiciaire : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312

Aucune mention de BOUALEM FAOUZI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUALEM FAOUZI

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-04-09 · RLJ modification du plan de redressement - Mandataire : LARCENA Guillaume, 9 Rue Gérard Gadiot, 13200 ARLES - Le Tribunal Judiciaire de TARASCON a rendu un jugement modifiant le plan de redressement judiciaire - N° RG : 26/00169

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Tarascon

    Jugement de plan de redressement · Jugement du 2021-12-28 · Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire. Commissaire à l’exécution du plan : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2021-03-26 · avis de l'état des créances au tribunal judiciaire de Tarascon où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 20/01312

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2020-10-19 · jugement d’ouverture d’un redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 20 août 2020. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. Mandataire judiciaire : Me Guillaume LARCENA, 9, rue Gérard Gadiot, 13200 Arles. N° RG : 20/01312

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur BOUALEM FAOUZI

Quel est le numéro SIREN de BOUALEM FAOUZI ?

Le numéro SIREN de BOUALEM FAOUZI est 402 367 338. Le SIRET de son siège social est 402 367 338 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76402367338.

Où se situe le siège social de BOUALEM FAOUZI ?

Le siège social de BOUALEM FAOUZI est situé quai Mas Thibert, 13104 Arles.

BOUALEM FAOUZI est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUALEM FAOUZI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUALEM FAOUZI est-elle en procédure collective ?

BOUALEM FAOUZI a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 19 octobre 2020. Un plan de redressement a été arrêté le 28 décembre 2021 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.

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