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BOUBNAN

Active
Siren904 846 540SARL73200 ALBERTVILLECréée le 15 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BOUBNAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2021, identifiée par le SIREN 904 846 540. Son siège social est situé 4 rue Henri Cartier Moulin, 73200 Albertville. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Elle est dirigée par MOSTAPHA BOUBNAN, gérant.

Fiche d'identité de BOUBNAN

Dénomination
BOUBNAN
SIREN
904 846 540
SIRET (siège)
904 846 540 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64904846540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 846 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
15 novembre 2021
Siège social
4 RUE HENRI CARTIER MOULIN, 73200, ALBERTVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUBNAN

Peinture en bâtiment intérieur et extérieur, sablage, stratification, peinture industrielle, façade, décoration. trompe l’œil, revêtement sols, murs et travaux de second œuvre ainsi que toutes activités annexes et connexes.

Finances de BOUBNAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUBNAN

MB

MOSTAPHA BOUBNAN

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de BOUBNAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 ALBERTVILLESiègeActif

    904 846 540 00014 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BOUBNAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BOUBNAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUBNAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUBNAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUBNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BOUBNAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 27 février 2026 · N° 23/01527

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUBNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUBNAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-15 · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2021

Questions fréquentes sur BOUBNAN

Quel est le numéro SIREN de BOUBNAN ?

Le numéro SIREN de BOUBNAN est 904 846 540. Le SIRET de son siège social est 904 846 540 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64904846540.

Qui dirige BOUBNAN ?

BOUBNAN est dirigée par MOSTAPHA BOUBNAN, gérant.

Où se situe le siège social de BOUBNAN ?

Le siège social de BOUBNAN est situé 4 rue Henri Cartier Moulin, 73200 Albertville.

BOUBNAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUBNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUBNAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUBNAN.

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