BOUET SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 442 437 653. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 Rte de Saint Felix, 03260 Magnet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BOUET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BOUET SYLVAIN
- SIREN
- 442 437 653
- SIRET (siège)
- 442 437 653 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85442437653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 437 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 62 RTE DE SAINT FELIX, 03260, MAGNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUET SYLVAIN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BOUET SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUET SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUET SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03260 MAGNETSiègeFermé
442 437 653 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011A
Documents juridiques de BOUET SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUET SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUET SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BOUET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BOUET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BOUET SYLVAIN est 442 437 653. Le SIRET de son siège social est 442 437 653 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85442437653.
Où se situe le siège social de BOUET SYLVAIN ?
Le siège social de BOUET SYLVAIN est situé 62 Rte de Saint Felix, 03260 Magnet.
BOUET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUET SYLVAIN.
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