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BOUFFETY PASCAL

Active
Siren388 275 430Entrepreneur individuel45130 SAINT-AYCréée le 10 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUFFETY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 275 430. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Rte Nationale, 45130 Saint-Ay. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUFFETY PASCAL

Dénomination
BOUFFETY PASCAL
SIREN
388 275 430
SIRET (siège)
388 275 430 00022
N° TVA intracommunautaire
FR56388275430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 275 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
10 juillet 1992
Siège social
21 RTE NATIONALE, 45130, SAINT-AY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUFFETY PASCAL

CAFE RESTAURANT

Finances de BOUFFETY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUFFETY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUFFETY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45130 SAINT-AYSiègeActif

    388 275 430 00022 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 5610A

  • 71600 VOLESVRESFermé

    388 275 430 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 551A

Documents juridiques de BOUFFETY PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOUFFETY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUFFETY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUFFETY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUFFETY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUFFETY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUFFETY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1992

Questions fréquentes sur BOUFFETY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUFFETY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUFFETY PASCAL est 388 275 430. Le SIRET de son siège social est 388 275 430 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56388275430.

Où se situe le siège social de BOUFFETY PASCAL ?

Le siège social de BOUFFETY PASCAL est situé 21 Rte Nationale, 45130 Saint-Ay.

BOUFFETY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUFFETY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUFFETY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUFFETY PASCAL.

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