BOUGAULT ETIENNE

Active

Siren398 784 322Entrepreneur individuel85150 MARTINETCréée le 01 janvier 1968

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BOUGAULT ETIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 398 784 322. Elle est domiciliée Ham la Guibretiere, 85150 Martinet. BOUGAULT ETIENNE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de BOUGAULT ETIENNE

INSEE

Dénomination: BOUGAULT ETIENNE
SIREN: 398 784 322
SIRET (siège): 398 784 322 00016
N° TVA intracommunautaire: FR83398784322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 784 322
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création: 01 janvier 1968
Siège social: HAM LA GUIBRETIERE, 85150, MARTINET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUGAULT ETIENNE

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de BOUGAULT ETIENNE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

85150 MARTINETSiègeFermé
398 784 322 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0124Z

Conformité de BOUGAULT ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAULT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGAULT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUGAULT ETIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur BOUGAULT ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BOUGAULT ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BOUGAULT ETIENNE est 398 784 322. Le SIRET de son siège social est 398 784 322 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83398784322.

Où se situe le siège social de BOUGAULT ETIENNE ?

Le siège social de BOUGAULT ETIENNE est situé Ham la Guibretiere, 85150 Martinet.