BOUGAULT MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BOUGAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1984, identifié par le SIREN 410 807 168. Elle est domiciliée Le Chesnay Barbot, 22350 Caulnes. BOUGAULT MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BOUGAULT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BOUGAULT MICHEL
- SIREN
- 410 807 168
- SIRET (siège)
- 410 807 168 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR44410807168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 807 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- LE CHESNAY BARBOT, 22350, CAULNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUGAULT MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BOUGAULT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22350 CAULNESSiègeFermé
410 807 168 00027 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 6820B
Conformité de BOUGAULT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUGAULT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur BOUGAULT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BOUGAULT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BOUGAULT MICHEL est 410 807 168. Le SIRET de son siège social est 410 807 168 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44410807168.
Où se situe le siège social de BOUGAULT MICHEL ?
Le siège social de BOUGAULT MICHEL est situé Le Chesnay Barbot, 22350 Caulnes.
BOUGAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGAULT MICHEL.
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