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BOUGAULT PASCAL

Active
Siren392 921 011Entrepreneur individuel17600 SAUJONCréée le 29 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 921 011, BOUGAULT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 1993. Son siège social est situé 51 rue Carnot, 17600 Saujon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOUGAULT PASCAL

Dénomination
BOUGAULT PASCAL
SIREN
392 921 011
SIRET (siège)
392 921 011 00038
N° TVA intracommunautaire
FR33392921011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 921 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 septembre 1993
Siège social
51 RUE CARNOT, 17600, SAUJON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BOUGAULT PASCAL

Location de logements

Finances de BOUGAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGAULT PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 17600 SAUJONSiègeActif

    392 921 011 00038 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 6820A

  • 17530 ARVERTActif

    392 921 011 00046 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

  • 36290 SAULNAYFermé

    392 921 011 00012 · ouvert le 29 septembre 1993 · NAF 0111Z

  • 36290 SAULNAYFermé

    392 921 011 00020 · ouvert le 23 octobre 2007 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BOUGAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGAULT PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-16 · Début d'activité : 2007-10-23

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1993

Questions fréquentes sur BOUGAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUGAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUGAULT PASCAL est 392 921 011. Le SIRET de son siège social est 392 921 011 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33392921011.

Où se situe le siège social de BOUGAULT PASCAL ?

Le siège social de BOUGAULT PASCAL est situé 51 rue Carnot, 17600 Saujon.

BOUGAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGAULT PASCAL.

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