BOUGNON Emmanuel
Active6820A · Location de logements
BOUGNON Emmanuel est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2026, identifié par le SIREN 104 127 535. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE xavier marmier, 25000 Besançon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BOUGNON Emmanuel
INSEE- Dénomination
- BOUGNON Emmanuel
- SIREN
- 104 127 535
- SIRET (siège)
- 104 127 535 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34104127535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 127 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 avril 2026
- Siège social
- 7 RUE xavier marmier, 25000, Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUGNON Emmanuel
Location meublée non professionnelle d'un logement à usage d'habitation.
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Établissements de BOUGNON Emmanuel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BesançonSiègeActif
104 127 535 00011 · ouvert le 25 juillet 2025 · NAF 6820A
Conformité de BOUGNON Emmanuel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGNON Emmanuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGNON Emmanuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUGNON Emmanuel
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-04-27 · Début d'activité : 2025-07-25
- création
Date d'effet : 27 avril 2026
Questions fréquentes sur BOUGNON Emmanuel
Quel est le numéro SIREN de BOUGNON Emmanuel ?
Le numéro SIREN de BOUGNON Emmanuel est 104 127 535. Le SIRET de son siège social est 104 127 535 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34104127535.
Où se situe le siège social de BOUGNON Emmanuel ?
Le siège social de BOUGNON Emmanuel est situé 7 RUE xavier marmier, 25000 Besançon.
BOUGNON Emmanuel est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGNON Emmanuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGNON Emmanuel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGNON Emmanuel.
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