BOUGNOT MARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOUGNOT MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 597 981. Son siège social est situé Chez Baillard, 17600 Corme-Royal. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BOUGNOT MARCELLE
INSEE- Dénomination
- BOUGNOT MARCELLE
- SIREN
- 412 597 981
- SIRET (siège)
- 412 597 981 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41412597981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 597 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- CHEZ BAILLARD, 17600, CORME-ROYAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUGNOT MARCELLE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BOUGNOT MARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOUGNOT MARCELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOUGNOT MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17600 CORME-ROYALSiègeFermé
412 597 981 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BOUGNOT MARCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOUGNOT MARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGNOT MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOUGNOT MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGNOT MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUGNOT MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOUGNOT MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BOUGNOT MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de BOUGNOT MARCELLE ?
Le numéro SIREN de BOUGNOT MARCELLE est 412 597 981. Le SIRET de son siège social est 412 597 981 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41412597981.
Où se situe le siège social de BOUGNOT MARCELLE ?
Le siège social de BOUGNOT MARCELLE est situé Chez Baillard, 17600 Corme-Royal.
BOUGNOT MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUGNOT MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUGNOT MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGNOT MARCELLE.
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