BOUGOUNEAU SAMUEL

Active

Siren393 367 578Entrepreneur individuel97120 SAINT-CLAUDECréée le 15 décembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUGOUNEAU SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1993, identifié par le SIREN 393 367 578. Le siège social de l'entreprise se trouve Cite Ducharmoy la Diotte Maison Abenzoar, 97120 Saint-Claude. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de BOUGOUNEAU SAMUEL

INSEE

Dénomination: BOUGOUNEAU SAMUEL
SIREN: 393 367 578
SIRET (siège): 393 367 578 00019
N° TVA intracommunautaire: FR67393367578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 367 578
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 15 décembre 1993
Siège social: CITE DUCHARMOY LA DIOTTE MAISON ABENZOAR, 97120, SAINT-CLAUDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUGOUNEAU SAMUEL

MACONNERIE

Finances de BOUGOUNEAU SAMUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUGOUNEAU SAMUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUGOUNEAU SAMUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97120 SAINT-CLAUDESiègeActif
393 367 578 00019 · ouvert le 20 décembre 1993 · NAF 4399C

Documents juridiques de BOUGOUNEAU SAMUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUGOUNEAU SAMUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUGOUNEAU SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUGOUNEAU SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGOUNEAU SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGOUNEAU SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUGOUNEAU SAMUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 décembre 1993

Questions fréquentes sur BOUGOUNEAU SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BOUGOUNEAU SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BOUGOUNEAU SAMUEL est 393 367 578. Le SIRET de son siège social est 393 367 578 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67393367578.

Où se situe le siège social de BOUGOUNEAU SAMUEL ?

Le siège social de BOUGOUNEAU SAMUEL est situé Cite Ducharmoy la Diotte Maison Abenzoar, 97120 Saint-Claude.