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BOUGUERRA MOHSEN

Active
Siren492 048 632Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 28 septembre 2006

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Documents

BOUGUERRA MOHSEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2006, identifié par le SIREN 492 048 632. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 bd de l'Universite batiment 1, 21000 Dijon. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de BOUGUERRA MOHSEN

Dénomination
BOUGUERRA MOHSEN
SIREN
492 048 632
SIRET (siège)
492 048 632 00037
N° TVA intracommunautaire
FR05492048632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 048 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
28 septembre 2006
Siège social
29 BD DE L'UNIVERSITE BATIMENT 1, 21000, DIJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOUGUERRA MOHSEN

Vente à distance sur catalogue général

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Établissements de BOUGUERRA MOHSEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    492 048 632 00037 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 4791A

  • 21000 DIJONFermé

    492 048 632 00011 · ouvert le 28 septembre 2006 · NAF 804D

  • 21000 DIJONFermé

    492 048 632 00029 · ouvert le 06 août 2007 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BOUGUERRA MOHSEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2017

  • Acte

Conformité de BOUGUERRA MOHSEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUGUERRA MOHSEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUGUERRA MOHSEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUGUERRA MOHSEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-17 · Début d'activité : 2017-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-18 · Début d'activité : 2011-07-09

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2006

Questions fréquentes sur BOUGUERRA MOHSEN

Quel est le numéro SIREN de BOUGUERRA MOHSEN ?

Le numéro SIREN de BOUGUERRA MOHSEN est 492 048 632. Le SIRET de son siège social est 492 048 632 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05492048632.

Où se situe le siège social de BOUGUERRA MOHSEN ?

Le siège social de BOUGUERRA MOHSEN est situé 29 bd de l'Universite batiment 1, 21000 Dijon.

BOUGUERRA MOHSEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUGUERRA MOHSEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUGUERRA MOHSEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUGUERRA MOHSEN.

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