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BOUHSAS AMEUR

Active
Siren522 111 855Entrepreneur individuel47130 CLERMONT-DESSOUSCréée le 10 juin 2009

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 522 111 855, BOUHSAS AMEUR est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bessou St Medard, 47130 Clermont-Dessous. BOUHSAS AMEUR relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de BOUHSAS AMEUR

Dénomination
BOUHSAS AMEUR
SIREN
522 111 855
SIRET (siège)
522 111 855 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44522111855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 111 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
10 juin 2009
Siège social
LD BESSOU ST MEDARD, 47130, CLERMONT-DESSOUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUHSAS AMEUR

PRESTATION DE SERVICE (TAILLE D'ARBRES, VIGNES, ...)

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Établissements de BOUHSAS AMEUR

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 47130 CLERMONT-DESSOUSSiègeActif

    522 111 855 00014 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0124Z

  • 47130 CLERMONT-DESSOUSActif

    522 111 855 00022 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BOUHSAS AMEUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2014

  • Acte

Conformité de BOUHSAS AMEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUHSAS AMEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUHSAS AMEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUHSAS AMEUR

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-27 · Début d'activité : 2020-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-10-08 · Début d'activité : 2014-07-10

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2009

Questions fréquentes sur BOUHSAS AMEUR

Quel est le numéro SIREN de BOUHSAS AMEUR ?

Le numéro SIREN de BOUHSAS AMEUR est 522 111 855. Le SIRET de son siège social est 522 111 855 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44522111855.

Où se situe le siège social de BOUHSAS AMEUR ?

Le siège social de BOUHSAS AMEUR est situé Ld Bessou St Medard, 47130 Clermont-Dessous.

BOUHSAS AMEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUHSAS AMEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUHSAS AMEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUHSAS AMEUR.

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